Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le site www.[nom-du-site].fr est édité par :

GARAGE DE MONTSOREAU
[Forme juridique – ex: SARL, SAS, EURL, etc.]
[Adresse complète du garage]
[Code postal et ville]

Téléphone : [numéro]
Email : [adresse email]

[Numéro SIRET]
[Numéro RCS + ville]
[Numéro TVA intracommunautaire]
Capital social : [montant] €

Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]

CONCEPTION ET RÉALISATION

Atelier ASAP
[Votre adresse complète]
Email : [votre email]
Site : [votre site web]

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse

Téléphone : +41 22 820 35 44
Site : www.infomaniak.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du présent site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou tous autres droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du Garage de Montsoreau ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite du Garage de Montsoreau, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Responsable du traitement : Garage de Montsoreau

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

Par email : [email]
Par courrier : [adresse]

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre [Politique de confidentialité].

COOKIES

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez paramétrer vos préférences concernant les cookies via le bandeau de consentement présent sur le site.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Le Garage de Montsoreau s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

Le Garage de Montsoreau se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et les mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.